Sud-Kivu : 7 agences étatiques illégales interviennent dans la taxation de mines artisanales de l’Or (enquêtes)
2, 441 millions de dollars ont été perçus dans les taxations des mines artisanaux dans les provinces du Sud-Kivu et ituri rapporte une étude de de l’international peace information service IPIS de juin et novembre 2021.
La sommes a été perçue auprès de 62 taxes légales et illégales réunies que les enquêteurs ont identifiés dans 169 différents sites de ces deux provinces ou la contre bande minière domine.
Les enquêteurs qui ses sont basés sur le respect des procédures de traçabilité des minerais en république démocratique du Congo reconnaissent cependant que c’est à SAEMAP et la division des mines qui sont deux division attitrée pour percevoir officiellement la taxe malheureusement 7 agences étatiques de plus se sont invités à la fête notamment la commission nationale de lutte contre la fraude minière( CNPRI), la chefferie, la division de l’environnement, la DGI, la DPMER, les autorités locales étatiques (village, groupement, secteur.) dans la taxation de l’or a kalehe , shanunda et fizi.
‘’ Une taxe sur la motopompe est exigée par SAEMAP, la division provinciale des mines, le CNPRI et la chefferie ce qui fait d’office 4 taxes au total a une seule personne. Cette situation affaiblit le creuseur et détenteur du puit économiquement. ‘‘rapporte l’enquête de IPIS
le SAMAEP et la division des mines taxent respectivement 48 et 42 % du montant total des taxes payées par les mineurs artisanaux avec un cumule de 90% et le 10 % pour le reste des services, continue cette etude de IPIS , alerte international et OGP, eurac ainsi que la justice plus..
‘’ Des agents taxateurs de l’état congolais nous imposent de payer le frais d’assistances sur chaque minerai soit 50 000 à 150 000 francs selon la taille du colis de minerais sans quittance.’’ a témoigné une mineure victime des taxations illégales dans le mines de kalehe.
Dans le territoire de Mwenga au Sud-Kivu un mineur artisanal gagnerait en moyenne 1 956 dollars américain et le responsable de puits 20 088 dollars rapporte le rapport d’une enquête de l’université de bath de royaume unie du février 2020
L’auteur de l’enquête renchérit que le salaire mensuel d’un mineur artisanal est de 163 dollars américains et 1674 dollars pour le responsable du puit.
Bien que la même enquête indique que la moyenne par province est de 38 dollars américains est payé par mineur artisanal, les revenus varient selon la production.
En 2021, 865 160 dollars américains ont été perçu auprès de 238 travailleurs de sites minier dans le territoire de FIZI par des services étatique sur 6,8 taxes en moyen.
Dans le territoire de Shabunda par contre où l’on compte 3 464 mineurs artisanaux qui travaillent dans 46 sites qui ont totalisé 94 340 milles dollars américains.
L’enquête a été réalisé dans le cadre du projet madini kwa amani na maendeleo sur financement du ministère des affaires étrangères du royaume des Pays-Bas
